REGLEMENT INTERIEUR DE L’AMICALE DES ANCIENS DE LA POSTALE DE NUIT (AAPN)
8- HISTORIQUE DES COTISATIONS.
9- DROIT DE VOTE En ASSEMBLEE GENERALE
AMICALE DES ANCIENS DE LA POSTALE DE NUIT ( AAPN)
REGLEMENT INTERIEUR
REVISION ET MISE A JOUR DU 04/01/2024
1- REGLEMENT INTERIEUR
Procédure
Le règlement intérieur est élaboré par les membres du Bureau et soumis au Conseil d’Administration pour approbation.
Il est porté à la connaissance effective des membres par affichage et envoi individuel sur demande
Modifications
Chaque année, les rubriques sont réétudiées et les modifications éventuelles présentées au Conseil d’Administration pour approbation.
Ces modifications sont portées à la connaissance des adhérents par affichage et envoi individuel sur demande.
2-SIEGE SOCIAL
Bureau principal
Amicale des Anciens de la Postale de Nuit (ou AAPN)
Chez Monsieur Michel DUBOC, Résidence petit Chambord, 41 rue fontaine Grelot, 92340 BOURG LA REINE.
Courriel : votre.aapn@ gmail.com miduboc@free.fr
3-STATUTS
Historique des dépôts
- Préfecture des Yvelines
Association des anciens de l’Aéropostale
Siège social : 60 rue des chantiers – 78000 Versailles
17 mars 1974 n°6196 JO du 30 mars 1974
- Préfecture des Yvelines
Association des Anciens de la Postale de Nuit
Siège social : 60 rue des chantiers – 78000 Versailles
14 Août 1975 – JO du 13septembre1975
- Préfecture du Val de Marne
Association de Anciens de la Postale de Nuit
Siège social : Orly Sud114-94396 Orly Aérogares cedex
17 Décembre 1982 -JO du 8 Janvier 1983.
- Sous-Préfecture de l’Essonne
Amicale des Anciens de la Postale de Nuit
Siège social : 1 avenue du Maréchal Devaux- BTN pièce1B081
91550 Paray-Vieille-Poste
5 juin 2001 N° 913012319 – JO du 7 juillet 2001
- Sous-Préfecture de l’Essonne
Nouveaux Membres du CA et du Bureau
30 janvier 2007___ N° 0913012319
- Sous-Préfecture de l’Essonne
Amicale des Anciens de la Postale de Nuit
Siège social : Espace Eric Tabarly
75 Avenue Paul Vaillant Couturier
91550 Paray Vieille Poste
22 mai 2007 – N°1833_JO du 16 Juin 2007
16 Avril 2012, Sous-Préfecture de l’Essonne, changement de Président et membres de Bureau
- 12 Janvier 2023, changement de Président et membres de Bureau Sous-Préfecture des Hauts de Seine (ANTONY)
Amicale des Anciens de la Postale de Nuit
Siège social : chez Monsieur DUBOC, résidence petit Chambord, bat10
92340 Bourg la Reine
4- N° R.N.A :
Au répertoire national des associations W913004183
5- C.N.I.L.
Comité National Informatique et Liberté
21 rue Saint Guillaume 75340 Paris Cedex 07
Récépissé de déclaration : N° 807961 du 11 Juin 2002
6- I.N.P.I.
Institut National de la propriété Industrielle
26 bis rue de Saint Petersburg – 75800 Paris Cedex 08
Dépôts du logo « Hibou » et du nom « Postale de Nuit » comme propriétés de notre amicale le 23 Mars 2004- enregistrés au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle N° 04/35 du 27 Août 2004.
7- COTISATIONS
Le règlement de la cotisation annuelle doit être effectué au cours du premier trimestre de l’année « N », chèque bancaire ou virement.
Liste A : membres actifs à jour de cotisation année « N » ou « N-1 »
Le(s) Membre(s) Fondateur, le(s) Président(s) d’Honneur sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle.
8- HISTORIQUE DES COTISATIONS
1975 à 1984 50 francs
1985 à 1988 60 francs
1989 à 1990 70 francs
1991 à 1993 90 francs
1994 à 1999 100 francs
2000 à 2001 120 francs
2002…… 20 euros
9-DROIT DE VOTE en ASSEMBLEE GENERALE
Membres actifs à jour de cotisation (ayant réglé leur cotisation année « N » ou « N-1 »
- De droit
- Associés
Le(s) Président(s) d’honneur
Le(s) membre(s) Fondateur(s)
10- BANQUE
CREDIT AGRICOLE de la Touraine et du Poitou
C/R Tours Poitou/Tours Jean Jaurès/20 place Jean Jaurès 37000 TOURS
Téléphone : 02 47 80 35 45 FAX.
Internet :
Webmobile : ??
Deux comptes sont ouverts au nom de l’AAPN :
- Compte courant chèques : N° : 67195521473
- Livret A N° : 67195600179
Signatures déposées : Patrick VIAU
Michel DUBOC
Hugh De MONTALTE
11- ASSURANCES
ALLIANZ
Adresse : 23 Place du Marché – BP57 – 91310 MONTLHERY Cedex
Tel : 01 69 01 00 73
Courriel : lecomte.montlhery@allianz.fr
Site internet : www.allianz.fr/lecomte
N° Orias : 07020747
Courriel Agence : H991591@agents.allianz.fr
Couvertures :
- Site Air France Bâtiment MERMOZ AIRFRANCE INDUSTRIES
Contrat N° 48420517
Incendie et Responsabilité Civile Incendie « Association Loi 1901 « et
Défense et Recours pour une période d’un an renouvelable.
12- MATERIEL de BUREAU
Appartenant à l’AAPN
- Informatique
1 ordinateur de bureau HP » TOUT EN UN »
1 clavier HP
1 souris HP
1 imprimante HP Envy 5644
1 ordinateur portable ACER ASPIRE V15 NITRO (personnel)
- Matériel de bureau
1 massicot format A4
1 broyeur de documents
2 perforatrices papier, 4 trous
1 cafetière électrique Nespresso
Appartenant à Air France
1 armoire haute porte coulissante
1 demie armoire haute porte coulissante
1 bureau
1 bloc 3 tiroirs/sous bureau13- LES CLES
14- SITE AIRFRANCE DGI
BUREAU DES ASSOCIATIONS
Bâtiment MERMOZ
Porte d’entrée local bureau des associations 3ème étage sans clés
Protection par code commun.
Clés pour le meuble à tiroirs : sur place dans le local.
Clés pour les armoires : déposées dans le meuble à tiroirs.
FIN